Pôle Juridique et Judiciaire - Université de Bordeaux
Place Pey Berland, 33000 Bordeaux

ACCUEIL DES PARTICIPANTS (9 heures)

COMMUNICATIONS LIBRES (10 heures)

  • Évaluation du délai post mortem à partir de la température tympanique infra-rouge : premier résultats.
    Angélique FRANCHI, Arthur MEUSY, Cédric BAUMANN, Eric BACCINO, Laurent MARTRILLE
  • Contribution de l'étude de l'éruption de la troisième molaire à l'estimation de l'âge chez le sujet vivant.
    Arsène GAMBIER, Maxime FAISANT, Julia LEMARCHAND, Pauline SAINT-MARTIN, Camille REROLLE (Institut Médico-Légal, CHU Tours)
  • Mode de décès indéterminé : Eclairage à partir d’une série autopsique.
    ADVENIER Anne-Sophie, ALVAREZ Jean-Claude, MARTRILLE Laurent, LORIN DE LA GRANDMAISON Geoffroy
  • Soumission chimique : quelques modes opératoires atypiques, Description et résultats des analyses Laboratoire Toxlab

ASSEMBLÉE GÉNÉRALE EXTRAORDINAIRE (11h15)

PROGRAMME SÉANCE SOLENNELLE (14h15)

Thème réparation du dommage corporel – Le lien de causalité

  • Professeur Stéphanie PORCHY-SIMON : « le lien de causalité dans la réparation du dommage corporel », Professeur à l’Université Jean Moulin Lyon 3, Directrice de l’équipe de recherche de droit privé
  • Monsieur Benoit MORNET, « détermination des préjudices en aggravation », Président de Chambre, Cour d’Appel de Douai
  • Monsieur Jean-Paul BESSON, premier vice-président au TGI, en charge du pôle de la réparation du préjudice corporel « influence et rôle de l’état antérieur sur la réparation du préjudice corporel de la victime ».
  • Professeur Sophie GROMB-MONNOYEUR, professeur de médecine légale au CHU de Bordeaux « le lien de causalité en droit pénal » et Professeur Irène FRANCOIS-PURSSELL, professeur de médecine légale au CHU de Dijon, psychiatre « place de l’état antérieur psychiatrique dans la détermination de l’ITT »
  • Table ronde : Anne Mure, Magistrat coordonnateur de formation au Pôle Justice civile, Ecole nationale de la magistrature – Bordeaux ; Dr Thierry SULMANN, conseiller technique et responsable du comité médical AREDOC ; Pierre CORMAN, Président ANAMEVA, S. GROMB-MONNOYEUR, modérateur